Augmenter la taille du texte de la page Diminuer la taille du texte de la page

Mentions Légales

Mentions légales du site officiel du Mémorial de Caluire - Jean MOULIN


Site officiel du Mémorial de Caluire- Jean MOULIN : http://www.memorialjeanmoulin-caluire.fr/fr

Ce site est la propriété du Département du Rhône.


Pour toute information liée à son fonctionnement ou son utilisation, nous vous prions de bien vouloir contacter le webmestre par mail ou par courrier postal aux coordonnées suivantes :

Hôtel du Département

29-31 cours de la Liberté

69483 Lyon Cedex 03

Tél : 04 72 61 77 02

Site officiel : http://www.rhone.fr

Courriel : info@rhone.fr


Directrice de publication :

Madame Catherine MOREAU


Animation éditoriale, gestion et mise à jour :

Département du Rhône


Photos panoramiques - Visites panoramiques :

Jean-Jacques GUTTIN

Département du Rhône


Photographies :

Les photos présentes sur ce site proviennent de sources différentes.

  • Bibliothèque de documentation internationale contemporaine (BDIC)
  • HACHETTE
  • Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation (CHRD) de Lyon
  • United States Holocaust Memorial Museum
  • Ministère de la Défense
  • Musée de l'Armée
  • Ministère de la Culture
  • Médiathèque du Patrimoine,
  • Keystone
  • AKG-images.


Rédaction des contenus pédagogiques :

Gisèle PHAM, agrégée d'histoire, conseillère historique et pédagogique du Mémorial de Caluire


Conception, charte graphique :

IDSA, cabinet conseil en stratégies digitales

12 avenue des Saules

69600 OULLINS

Tel : 04 72 68 81 25

Site officiel : http://www.idsa.fr

Courriel : contact@idsa.fr


Réalisation :

Heliopsis, Agence de communication digitale.
1 Rue de la République 69001 Lyon
Tel : 04 78 94 37 20

Site : www.heliopsis.net

Système de Gestion de Contenu :

eZPublish 4.1.3


Hébergement :

INFORMATIQUE ON LINE

17 bis, chemin J.M. Vianney

69130 ECULLY

Courriel : info@i-online.fr


Données personnelles :

Les données personnelles recueillies sur le site http://www.memorialjeanmoulin-caluire.fr/ sont le fait d’une transmission volontaire de la part de l’intéressé. Elles ne sont utilisées que dans le but d’envoyer les éléments d’informations demandées par l’internaute.


Conformément à la loi du 6 janvier 1978 précitée, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès aux informations nominatives les concernant et d’un droit de rectification en s’adressant à :

Département du Rhône

Hôtel du département

Direction de la Communication

29-31 cours de la Liberté

69483 Lyon Cedex 03


Dispositions légales :

Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse du Département du Rhône.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.


Droits d’auteurs :

Le présent site constitue une œuvre dont le "Département du Rhône" est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété du " Département du Rhône " ou de tiers ayant autorisé le " Département du Rhône " à les utiliser.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.


Logo du Département du Rhône :

Le logo du Département du Rhône ne peut-être modifié – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.

Le logo du Département du Rhône ne peut-être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec le Département du Rhône ou des actions de sponsorings dûment établies.


Quel que soit le cas d’espèce, le Département du Rhône se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo du Département du Rhône, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts du Département du Rhône.

Les conditions susmentionnées s’appliquent dans le cadre de pages web, elles ne font pas référence à l’utilisation du logo dans tout autre document.

Le Département du Rhône se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation du Département du Rhône à tout moment et sans préavis.


Droit des bases de données :

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.


Établissement de liens vers le site http://www.memorialjeanmoulin-caluire.fr/fr :

Le Département du Rhône autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers le site http://www.memorialjeanmoulin-caluire.fr/fr pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.


Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site http://www.memorialjeanmoulin-caluire.fr/fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site http://www.memorialjeanmoulin-caluire.fr/fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, un lien direct vers une page interne au site est interdit. La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site http://www.memorialjeanmoulin-caluire.fr/fr doit être faite par mail sur la boite aux lettres du webmestre « info@rhone.fr ».


Dans tous les cas d’espèce, le Département du Rhône se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.


Liens vers des sites tiers depuis le site http://www.memorialjeanmoulin-caluire.fr/fr :

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité du Département du Rhône quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.


Mise en garde générale :

Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées.

Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections par mail sur la boite aux lettres du webmestre, info@rhone.fr.


Mis à jour le 21 juin 2010